Conseil Municipal Novembre 2021

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ORDRE DU JOUR:
I – Informations
1. Ordre du tableau
2. Arrêtés de délégation
3. Rapport d’activité de la Communauté Urbaine
4. Ouvertures dominicales des commerces de la commune
II – Délibérations
5. Procès-verbal de la séance du 27 septembre 2021
6. Procès-verbal de la séance du 21 octobre 2021
7. Suppression de la Caisse des écoles
8. Avenant au règlement enfance n°1 2021/2022
9. Convention Territoriale Globale avec la Caisse d’Allocations Familiales
10. Acquisition des parcelles nécessaires à la sécurisation de la rue de Chauffour
11. Instauration d’un Pass musique pour l’année scolaire 2021-2022
12. Groupement de commande avec la commune d’Epône pour la réalisation des études dans le cadre de Petites Villes de Demain
13. Modification du tableau des effectifs : créations de postes, suppressions et mise à jour générale avec numérotation
14. Instauration du télétravail
15. Création d’un Conseil des Citoyens
16. Renouvellement du groupement de commande avec le Centre Interdépartemental de Gestion pour l’assurance du personnel
III – Questions orales

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