Conseil Municipal Juillet 2021

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Cette séance sera retransmise en direct sur https://www.facebook.com/mezieres78.fr conformément aux dispositions de la loi n°2020-1379 du 14 novembre 2020 autorisant la prorogation de l’état d’urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire.

ORDRE DU JOUR:

I. INFORMATIONS
1. Compte-rendu des décisions prises par le Maire

II. DÉLIBERATIONS

2. Approbation du procès-verbal de la séance du 17 mai 2021

3. Convention ALSH avec la commune d’Épône

4. Règlement enfance-jeunesse et tarifs

5. Convention de rétablissement avec la SAPN relative au chemin rural n°7

6. Convention au label « Ville Prudente »

7. Incorporation de biens vacants sans maître dans le domaine communal

8. Convention relative à la mise à disposition d’un agent du Centre de Gestion pour une mission d’assistance à l’archivage 2021-2024

9. Précisions quant aux Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires

10. Signature d’un contrat d’apprentissage au sein de l’école de la Villeneuve

11. Modification du tableau des effectifs : créations de postes

12. Convention de mise à disposition de personnel pour le portage des repas pour le compte du SIRÉ – été 2021

13. Protocole de résiliation du bail avec La Poste

14. Mise à disposition du terrain de foot synthétique au profit de la société Sports Etudes Academy de Paris année scolaire 2021-2022

15. Candidature au dispositif Conseiller Numérique France Services

16. Rapport de la CLECT

17. Convention de partenariat avec GPSEO – dispositif Leonard – le grand pari de la science

III – QUESTIONS DIVERSES

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