Conseil Municipal du 26 Septembre 2022

Chargement Évènements
I. INFORMATIONS
1. Compte-rendu des décisions prises par le Maire
2. Bilan octobre rose 2021
II. DELIBERATIONS
1. (2022-062) : Procès-verbal de la séance du 4 juillet 2022
2. (2022-063) : Lancement de la procédure de déclaration d’utilité publique pour la protection contre les inondations et coulées de boue du quartier du 8 mai
3. (2022-064) : Convention 2022-2023 avec SEDP pour la mise à disposition du terrain de foot synthétique
4. (2022-065) : Convention avec le CIG grande couronne pour l’accompagnement à la mise en place du RGPD 5. (2022-066) : Pass musique pour l’année scolaire 2022-2023
6. (2022-067) : Convention avec le CIG relative au remboursement de rémunération des médecins et experts
7. (2022-068) : Règlements de location des salles communales
8. (2022-069) : Convention de groupement avec Epône pour les demandes de subventions et de reversement dans le cadre de l’étude de définition et de mise en œuvre des projets de ville (Petites Villes de Demain)
9. (2022-070) : Reconduction d’un poste pour des vacations afin d’adapter l’organisation du service enfance-jeunesse aux protocoles COVID durant l’année scolaire 2022-2023
10. (2022-071) : Reprise de provision budgétaire
11. (2022-072) : Budget communal – Décision Modificative n°1/2022
III. QUESTIONS ORALES

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