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ORDRE DU JOUR:
I — Informations
1. Décisions
2. Dossier d’information en vue de l’installation d’un relais de téléphonie mobile sur le stade de la Conche
2. Dossier d’information en vue de l’installation d’un relais de téléphonie mobile sur le stade de la Conche
II -Délibérations
3. Procès-verbal de la séance du 29 novembre 2021
4. Projet des Chaumettes : définition du projet
5. Acquisitions des terrains pour la création dejardins partagés — projet des Chaumettes — volet 2
6. Convention avec les communes adhérentes au Relais Petite Enfance 2022-2024
7. Convention avec la société ARTUS dans le cadre de la France Services
8. Convention avec la commune d’Epône dans le cadre de la France Services
9. Mise en place du RIFSEEP pour le cadre d’emploi des éducateurs de jeunes enfants
10. Tableau des effectifs : création d’un poste au grade d’éducateur dejeunes enfants
11. Adhésion au groupement de commandes « dématérialisation des procédures » avec le Centre
Interdépartemental de Gestion
12. Avenant n°1 portant prolongation de la convention relative au remboursement d’honoraires des médecins
de la commission de réforme et du comité médical
13. Contrat de valorisation de certificats d’énergie avec la société LORIS ENR
14. Convention avec GPSEO pour l’utilisation de la piscine de Porcheville par les écoles de la commune
15. Séjour desjeunes aux ski
16. Approbation du compte-rendu annuel etfinancier de la ZAC des Fontaines 2021
1 7. Projet d’acquisition de locaux en vue d’y créer un cabinet médical au sein de l’ensemble immobilier rue des
Deux Frères Laporte /rue Renard Benoît
18. Attribution de compensations définitives 2021
19. Renouvellement des commissions municipales
3. Procès-verbal de la séance du 29 novembre 2021
4. Projet des Chaumettes : définition du projet
5. Acquisitions des terrains pour la création dejardins partagés — projet des Chaumettes — volet 2
6. Convention avec les communes adhérentes au Relais Petite Enfance 2022-2024
7. Convention avec la société ARTUS dans le cadre de la France Services
8. Convention avec la commune d’Epône dans le cadre de la France Services
9. Mise en place du RIFSEEP pour le cadre d’emploi des éducateurs de jeunes enfants
10. Tableau des effectifs : création d’un poste au grade d’éducateur dejeunes enfants
11. Adhésion au groupement de commandes « dématérialisation des procédures » avec le Centre
Interdépartemental de Gestion
12. Avenant n°1 portant prolongation de la convention relative au remboursement d’honoraires des médecins
de la commission de réforme et du comité médical
13. Contrat de valorisation de certificats d’énergie avec la société LORIS ENR
14. Convention avec GPSEO pour l’utilisation de la piscine de Porcheville par les écoles de la commune
15. Séjour desjeunes aux ski
16. Approbation du compte-rendu annuel etfinancier de la ZAC des Fontaines 2021
1 7. Projet d’acquisition de locaux en vue d’y créer un cabinet médical au sein de l’ensemble immobilier rue des
Deux Frères Laporte /rue Renard Benoît
18. Attribution de compensations définitives 2021
19. Renouvellement des commissions municipales
III — Élections
20. Composition des commissions municipales
20. Composition des commissions municipales
IV— Débats
21. Débat d’Orientations Budgétaires (DOB)
22. Débat sur la Protection Sociale Complémentaire (PSC)
21. Débat d’Orientations Budgétaires (DOB)
22. Débat sur la Protection Sociale Complémentaire (PSC)
V— Questions orales