Conseil Municipal Septembre 2021

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Cette séance sera retransmise en direct sur https://www.facebook.com/mezieres78.fr conformément aux dispositions de la loi n°2020-1379 du 14 novembre 2020 autorisant la prorogation de l’état d’urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire.

ORDRE DU JOUR:

I– INFORMATIONS

1. Compte-rendu des décisions prises par le Maire

II – DÉLIBÉRATIONS

2.Approbation du procès-verbal de la séance du 5 juillet 2021
3.Achat d’une parcelle en vue de l’extension du groupe scolaire Les Tilleuls – le Petit Prince – parcelle à diviser D 572
4.Convention avec l’association « Les souliers roses » en vue de l’organisation d’évènements caritatifs dans le cadre « d’octobre rose »
5. Approbation de la fixation de la composante de neutralisation fiscale des attributions de compensation à compter de 2017
6.Projet de relocalisation des services techniques municipaux au sein du bâtiment abritant les services techniques de la ville d’Epône
7.Transfert de propriété de la parcelle C1222 à la Communauté Urbaine Grand Paris Seine & Oise dans le cadre du projet de réaménagement du futur pôle de gare EOLE d’Epône-Mézières
8.Soutien à l’ouverture d’une boulangerie en cœur de village
9.Instauration d’animations de villes participatives
10.Débat sur les orientations générales du règlement local de publicité intercommunal (RLPi)
11.Convention d’adhésion à Petites Villes de Demain
12.Convention d’adhésion au Guichet Numérique des Autorisations d’Urbanisme proposé par la Communauté Urbaine Grand Paris Seine & Oise
13.Refonte du règlement du cimetière et des tarifs
14.Création d’un poste pour des vacations afin d’adapter l’organisation du service enfance-jeunesse aux protocoles COVID durant l’année scolaire 2021-2022
15.Action en faveur de l’environnement : vente de volatiles en solution alternative à l’augmentation du volume des déchets ménagers

III – Questions orales

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